MENTIONS LEGALES :
Conformément aux directives de l’article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site : grillz-dent.com Les infos ci-jointe :
1. Données légales :
Propriétaire : Kévin Petit
Adresse postale du propriétaire : Bd de la Savine, 13015 – Marseille
Le Fondateur du site : Petit Kévin
Responsable de publication : Petit Kévin
Comment contacter le Directeur de publication : contact@grillz-dent.com
Le Développeur est : Petit Kévin
Ou contacter le Réalisateur : contact@grillz-dent.com
Le site est hebergé par : O2Switch
SASU composé d’un capital de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE (INSEE) 6311Z
N° TVA : FR 35 510 909 807
Adresse du siège : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
2. Présentation :
Tout internaute qui utilise le site : grillz-dent.com est considéré comme usageé du site internet.
Le site suivant grillz-dent.com réuni plusieurs services, dans l’état, mis à disposition des usageé. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Développeur du site grillz-dent.com. Le site grillz-dent.com est actualisé régulièrement par Petit Kévin.
Petit Kévin s’efforce de prescrire sur le site suivant grillz-dent.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent garantir l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations répandu sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité Numérique :
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4. Propriété intellectuelle :
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6. Protection des biens et personnes – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
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